Modalités d’utilisation

Modalités d’utilisation du site Web

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Modalités générales

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Comptes et enregistrements

Les utilisateurs sont responsables de leur propre accès au site. Les utilisateurs sont tenus de s’assurer que toutes les personnes qui accèdent au site par l’intermédiaire de leur connexion internet ont connaissance des présentes conditions et s’y conforment. Le site, y compris le contenu et les zones du site, ou certaines fonctions peuvent nécessiter l’enregistrement de l’utilisateur. L’utilisation du site est subordonnée à l’exactitude, à l’actualité et à l’exhaustivité de toutes les informations que vous fournissez sur le site, y compris aux fins de l’enregistrement d’un compte.

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Propriété intellectuelle

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YM et ses marques (soit Suzy Shier, Bluenotes, Stitches, Sirens, Urban Planet, Urban Kids, Urban Behavior, West 49, Amnesia, Thriftys, Le Chateau, Charlotte Russe, Forever21, Aeropostale et toute société membre de son groupe ou société liée et marque futures) (collectivement, les « marques YM »), sont des marques de commerce ou des marques déposées de YM Inc. ou des membres de son groupe, qui en sont propriétaires. Tous les autres produits, noms de marque, dénominations sociales et logos qui sont utilisés, affichés ou mentionnés sur le présent site peuvent être des marques de commerce ou des marques déposées de leurs propriétaires respectifs. L’utilisation de quelque marque de commerce que ce soit, y compris les marques YM, qui figure sur le présent site sans le consentement écrit exprès de son propriétaire est strictement interdite. L’utilisation de ces éléments, sauf autorisation expresse, constitue une infraction ou une violation des droits du propriétaire et peut constituer une violation des lois fédérales ou autres et peut entraîner des poursuites judiciaires à l’encontre du contrefacteur.

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Indemnisation

En utilisant le présent site, vous convenez d’indemniser Suzy Shier (y compris ses dirigeants, ses administrateurs, ses mandataires, les membres de son groupe, ses employés, ses représentants et ses tiers fournisseurs de services) et de la tenir quitte de la totalité des réclamations, mises en demeure, pertes, responsabilités et dommages (réels et indirects) de quelque nature que ce soit, connus et non connus, y compris les frais d’avocats raisonnables (collectivement, les « réclamations ») découlant de votre utilisation du site ou y étant liés, y compris toute violation de votre part des modalités, d’une loi ou des droits d’une tierce partie, dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable. Liens à d’autres sites

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Lois applicables

Ce site est contrôlé et exploité par Suzy Shier de Toronto, en Ontario, au Canada. Vous convenez que l’utilisation que vous faites du site est régie par les lois de la province d’Ontario, au Canada, sans égard aux principes de conflits de lois. Vous acceptez que quelque litige, différend, controverse ou réclamation que ce soit qui survient entre vous et nous ou qui vise les employés, les mandataires, les dirigeants, les administrateurs, les successeurs, les ayants droit ou les membres du groupe de l’autre partie qui a trait aux présentes modalités, au présent site, à l’utilisation du site ou à une opération effectuée sur le présent site ou à partir de celui-ci (qu’ils soient de nature contractuelle, extracontractuelle ou délictuelle, en vertu d’une loi ou d’un règlement, ou d’une autre nature, et qu’ils soient antérieurs, actuels ou futurs), notamment toute question concernant la négociation, l’établissement, l’existence, la validité, l’exécution, les effets, l’interprétation, la violation, le règlement ou l’annulation et y compris l’applicabilité ou la portée de la présente disposition, qui en découle ou qui s’y rapporte, sera porté exclusivement devant un tribunal compétent de l’Ontario, au Canada. You waive any and all objections to the exercise of jurisdiction over you by such courts and to the venue of such courts.

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Mesures injonctives et mesures de redressement conditionnelles

Suzy Shier et ses mandataires ont le droit de demander à un tribunal compétent et d’obtenir des mesures injonctives ou des mesures de redressement conditionnelles ou provisoires en vue de protéger ses marques de commerce ou d’autres droits de propriété intellectuelle ou ses renseignements confidentiels.

Pour plus d’informations, veuillez également consulter les politiques connexes suivantes :

Politique de la vie privée : en ligne à https://suzyshier.com/pages/privacy-policy

Politique sur les médias sociaux : en ligne à https://suzyshier.com/pages/social-media-policy

À propos de nous

Suzy’s Inc. est une société détenue conjointement avec Cosa Nova Fashions Inc. et ses partenaires

Dernière révision : 20 septembre 2023